Droit Des Sociétés Cours

Ah, Droit des Sociétés. Juste le nom évoque déjà une image de piles de documents, de termes juridiques obscurs et de nuits blanches à essayer de comprendre la différence entre une SARL et une SASU. Mais ne vous inquiétez pas, chers amis juristes en herbe (ou même ceux qui sont déjà bien verts !), on va décortiquer tout ça ensemble, avec un peu d'humour, parce que sinon, on risque de s'endormir sur le code de commerce, et ce serait dommage, il est tellement passionnant… à sa manière !

Introduction : Le Droit des Sociétés, Késako ?

Le Droit des Sociétés, c'est un peu comme le guide de survie pour les entreprises. C'est l'ensemble des règles qui régissent la création, le fonctionnement, et la dissolution des différentes formes de sociétés. Imaginez un jeu de société géant, avec des règles complexes, des alliances improbables, et parfois, des retournements de situation dignes d'un épisode de Game of Thrones. Sauf qu'au lieu de dragons, on a des bilans financiers et des assemblées générales. Presque aussi excitant, non ?

En gros, le Droit des Sociétés répond à des questions essentielles :

Comment créer une entreprise ? (Et surtout, comment éviter de se planter dès le départ ?)
Quels sont les droits et les obligations des associés ? (Qui a le droit de prendre le café le premier ?)
Comment l'entreprise prend-elle des décisions ? (À la majorité, à l'unanimité, au tirage au sort ?)
Comment l'entreprise peut-elle se financer ? (En vendant des parts, en empruntant, en demandant à mamie ?)
Comment l'entreprise peut-elle se transformer, fusionner, ou disparaître ? (Sans laisser de dettes, si possible !)

C'est donc un domaine du droit crucial pour la vie économique. Sans règles claires, ce serait le chaos, la jungle, chacun ferait ce qu'il veut. Et croyez-moi, on a déjà assez de chaos dans nos vies, on n'a pas besoin d'en rajouter avec des entreprises qui font n'importe quoi !

Pourquoi étudier le Droit des Sociétés ? (Au-delà de la torture intellectuelle)

Bon, soyons honnêtes, au début, on se demande tous pourquoi on doit se farcir ce cours. C'est long, c'est technique, c'est parfois ennuyeux. Mais en y regardant de plus près, on se rend compte que le Droit des Sociétés, c'est un peu comme l'encyclopédie universelle de la vie des affaires.

En étudiant cette matière, vous allez :

Comprendre comment les entreprises fonctionnent (et donc, comment elles gagnent de l'argent… ou pas !)
Être capable de conseiller des entrepreneurs (et devenir leur gourou juridique !)
Savoir comment investir intelligemment (et éviter les arnaques à la Bernard Madoff !)
Pouvoir négocier des contrats (et obtenir les meilleures conditions possibles !)
Devenir un juriste complet et polyvalent (et impressionner vos amis lors des dîners !)

Alors, convaincus ? Non ? Bon, d'accord, il y a aussi le fait que c'est une matière importante pour les examens. Mais on ne va pas se mentir, c'est quand même plus gratifiant d'acquérir des connaissances utiles pour sa future carrière, non ? (Enfin, on essaie de se convaincre !)

Les Différentes Formes de Sociétés : Un Zoo Juridique

Le Droit des Sociétés, c'est un peu comme un zoo. Il y a plein d'espèces différentes, chacune avec ses propres caractéristiques, ses propres besoins, et ses propres dangers. On va faire un petit tour d'horizon des principales formes de sociétés, pour que vous puissiez vous y retrouver (et éviter de vous faire dévorer par un ours mal léché !).

La Société Anonyme (SA) : La Reine de la Jungle

La SA, c'est un peu la reine de la jungle. C'est la forme de société la plus importante, celle qui est généralement utilisée par les grandes entreprises. Elle est caractérisée par :

Un capital social minimum élevé (37 000 € en France).
Un nombre minimum d'actionnaires (deux, sauf si elle est unipersonnelle).
Une direction assurée par un conseil d'administration (ou un conseil de surveillance et un directoire).
Une responsabilité limitée des actionnaires aux apports.

La SA, c'est la forme de société idéale pour les projets ambitieux, qui nécessitent d'importants capitaux. Mais attention, elle est aussi plus complexe à gérer que les autres formes de sociétés. Il faut donc être bien préparé avant de se lancer dans l'aventure.

Witty comment: La SA, c'est comme une Ferrari : ça a de la gueule, ça va vite, mais il faut savoir la conduire et avoir les moyens de l'entretenir !

La Société à Responsabilité Limitée (SARL) : La Valeur Sûre

La SARL, c'est un peu la valeur sûre du Droit des Sociétés. C'est la forme de société la plus courante, celle qui est utilisée par la plupart des petites et moyennes entreprises. Elle est caractérisée par :

Un capital social minimum libre (1 € symbolique en France).
Un nombre maximum d'associés (100).
Une direction assurée par un ou plusieurs gérants.
Une responsabilité limitée des associés aux apports.

La SARL, c'est la forme de société idéale pour les projets de taille modeste, qui ne nécessitent pas d'investissements importants. Elle est plus simple à créer et à gérer que la SA, ce qui en fait un choix populaire auprès des entrepreneurs.

Witty comment: La SARL, c'est comme une bonne vieille Renault Clio : c'est fiable, ça consomme peu, et ça vous emmène partout sans vous ruiner !

La Société par Actions Simplifiée (SAS) : La Flexible

La SAS, c'est un peu la forme de société à la mode. Elle est de plus en plus utilisée, car elle offre une grande flexibilité aux associés. Elle est caractérisée par :

Un capital social minimum libre (1 € symbolique en France).
Un nombre minimum d'associés (un, sauf si elle est unipersonnelle).
Une direction assurée par un président (et éventuellement d'autres organes de direction).
Une responsabilité limitée des associés aux apports.

La SAS, c'est la forme de société idéale pour les projets innovants, qui nécessitent une grande liberté d'organisation. Elle est plus souple que la SARL, ce qui permet aux associés de définir les règles du jeu comme ils le souhaitent (dans le respect de la loi, bien sûr !).

Witty comment: La SAS, c'est comme une Tesla : c'est moderne, c'est personnalisable, et ça attire l'attention !

Les Autres Formes de Sociétés : La Ménagerie

Bien sûr, il existe d'autres formes de sociétés, moins courantes, mais qui peuvent être adaptées à certaines situations spécifiques. On peut citer :

La Société en Nom Collectif (SNC) : une société où tous les associés sont responsables indéfiniment et solidairement des dettes de la société. (Witty comment: C'est un peu comme un mariage pour le meilleur et pour le pire… et surtout pour le pire !)
La Société en Commandite Simple (SCS) : une société où il y a deux types d'associés : les commandités (responsables indéfiniment et solidairement) et les commanditaires (responsableslimitativement à leurs apports).
La Société Civile (SC) : une société qui exerce une activité civile (par exemple, une société immobilière).
L'Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL) : une SARL avec un seul associé.
La Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) : une SAS avec un seul associé.

Bref, vous l'aurez compris, le Droit des Sociétés, c'est un véritable zoo juridique. Il y en a pour tous les goûts, et pour tous les projets. Il suffit de trouver la forme de société qui correspond le mieux à vos besoins (et à votre budget !).

Les Apports : La Mise de Départ

Pour créer une société, il faut bien évidemment un capital de départ. Ce capital est constitué par les apports des associés. Il existe trois types d'apports :

Les apports en numéraire : c'est de l'argent, tout simplement. (Witty comment: Le nerf de la guerre, comme on dit !)
Les apports en nature : ce sont des biens autres que de l'argent (un immeuble, un fonds de commerce, un brevet, etc.). (Witty comment: Attention à bien évaluer la valeur de ces biens, pour éviter les mauvaises surprises !)
Les apports en industrie : c'est le savoir-faire, les compétences, l'expérience d'un associé. (Witty comment: Difficile à évaluer, mais ça peut être très précieux !)

Les apports sont importants, car ils déterminent les droits des associés dans la société. Plus un associé apporte, plus il a de parts sociales (ou d'actions), et plus il a de pouvoir dans la prise de décisions.

Les Parts Sociales et les Actions : Le Droit de Vote

En contrepartie de leurs apports, les associés reçoivent des parts sociales (dans les SARL) ou des actions (dans les SA et les SAS). Ces parts sociales ou actions représentent une fraction du capital social de la société, et elles donnent à leurs détenteurs des droits :

Un droit aux bénéfices : les associés ont le droit de percevoir une partie des bénéfices réalisés par la société (sous forme de dividendes).
Un droit à l'information : les associés ont le droit d'être informés de la situation financière de la société.
Un droit de vote : les associés ont le droit de participer aux décisions de la société (en votant lors des assemblées générales).
Un droit de céder ses parts sociales ou ses actions : les associés ont le droit de vendre leurs parts sociales ou leurs actions à d'autres personnes.

Le droit de vote est particulièrement important, car il permet aux associés de participer à la gestion de la société. Plus un associé détient de parts sociales ou d'actions, plus son vote pèse lourd dans la balance.

La Gouvernance : Qui Décide ?

La gouvernance d'une société, c'est l'ensemble des règles qui déterminent comment la société est dirigée, contrôlée, et administrée. La gouvernance varie en fonction de la forme de société :

Dans les SARL, la gouvernance est assurée par un ou plusieurs gérants.
Dans les SA, la gouvernance est assurée par un conseil d'administration (ou un conseil de surveillance et un directoire).
Dans les SAS, la gouvernance est assurée par un président (et éventuellement d'autres organes de direction).

Les organes de gouvernance ont des pouvoirs importants : ils prennent les décisions stratégiques, ils gèrent les affaires courantes, ils représentent la société auprès des tiers. Ils sont également responsables de la gestion de la société, et ils peuvent être tenus responsables en cas de faute de gestion.

Les Assemblées Générales : Le Grand Rendez-Vous

Les assemblées générales (AG) sont des réunions périodiques (au moins une fois par an) où les associés ou actionnaires se réunissent pour prendre des décisions importantes concernant la société. Il existe deux types d'assemblées générales :

L'assemblée générale ordinaire (AGO) : elle se tient chaque année pour approuver les comptes annuels, affecter les résultats, nommer les dirigeants, etc.
L'assemblée générale extraordinaire (AGE) : elle se tient pour prendre des décisions importantes qui modifient les statuts de la société (par exemple, une augmentation de capital, une modification de la forme sociale, une fusion, etc.).

Les assemblées générales sont des moments clés de la vie de la société. C'est là que les associés ou actionnaires peuvent exercer leur droit de vote, poser des questions aux dirigeants, et faire entendre leur voix.

Les Conventions Réglementées : Attention Danger !

Les conventions réglementées sont des contrats conclus entre une société et l'un de ses dirigeants, ou l'un de ses actionnaires (détenant plus de 10% du capital), ou l'un de leurs proches. Ces conventions sont soumises à une procédure de contrôle spécifique, car elles peuvent présenter un risque de conflit d'intérêts.

Par exemple, si le gérant d'une SARL loue un immeuble lui appartenant à la SARL, c'est une convention réglementée. Il faut alors suivre une procédure particulière pour s'assurer que la convention est conclue dans l'intérêt de la société, et non dans l'intérêt personnel du gérant.

Witty comment: Les conventions réglementées, c'est un peu comme jouer avec le feu : il faut être très prudent, sinon on risque de se brûler !

Les Modifications du Capital Social : On Grandit !

Le capital social d'une société peut être augmenté ou diminué. Une augmentation de capital peut être décidée pour financer de nouveaux projets, pour renforcer les fonds propres de la société, ou pour accueillir de nouveaux associés. Une diminution de capital peut être décidée pour apurer des pertes, ou pour rembourser des associés.

Les modifications du capital social doivent être décidées en assemblée générale extraordinaire, et elles doivent être publiées dans un journal d'annonces légales.

La Dissolution et la Liquidation : La Fin du Voyage

Toute bonne chose a une fin. Une société peut être dissoute pour différentes raisons :

Droit de société : Tableau comparatif des sociétés | Cours fsjes

L'arrivée du terme prévu dans les statuts.
La réalisation de l'objet social.
La dissolution anticipée décidée par les associés.
La dissolution judiciaire (en cas de difficultés financières).

La dissolution marque la fin de l'existence juridique de la société. Mais cela ne signifie pas que tout est terminé. Il faut encore procéder à la liquidation de la société, c'est-à-dire vendre les actifs, payer les dettes, et répartir le solde entre les associés.

Witty comment: La dissolution et la liquidation, c'est un peu comme un divorce : c'est rarement agréable, mais il faut bien y passer !

Les Fusions et Acquisitions : Quand Deux Font Un (ou Plus !)

Les fusions et les acquisitions (M&A) sont des opérations qui consistent à rapprocher deux ou plusieurs entreprises. Une fusion consiste à réunir deux entreprises en une seule. Une acquisition consiste pour une entreprise à prendre le contrôle d'une autre entreprise.

Les opérations de M&A sont complexes, et elles nécessitent une expertise juridique, financière, et stratégique. Elles peuvent être motivées par différentes raisons :

La volonté de gagner des parts de marché.
La volonté de réaliser des synergies.
La volonté de diversifier les activités.

Witty comment: Les fusions et acquisitions, c'est un peu comme un jeu de Monopoly grandeur nature : il faut avoir les reins solides, et être prêt à tout pour gagner !

Le Contentieux des Sociétés : Quand Ça Part en Vrille

Malheureusement, la vie des sociétés n'est pas toujours un long fleuve tranquille. Il arrive que des conflits éclatent entre les associés, entre les dirigeants et les associés, ou entre la société et des tiers. Ces conflits peuvent donner lieu à des contentieux, c'est-à-dire à des procès devant les tribunaux.

Les contentieux des sociétés peuvent porter sur des sujets très variés :

La validité d'une décision prise en assemblée générale.
La responsabilité des dirigeants en cas de faute de gestion.
La rupture abusive d'un contrat commercial.
La contestation d'une opération de fusion-acquisition.

Witty comment: Le contentieux des sociétés, c'est un peu comme un feuilleton judiciaire : c'est long, c'est coûteux, et ça finit rarement bien pour tout le monde !

Les Sources du Droit des Sociétés : Le Code, la Loi, et la Jurisprudence

Le Droit des Sociétés est un domaine du droit complexe, qui est régi par différentes sources :

Le Code de commerce : c'est le texte de référence, qui contient les principales règles relatives aux sociétés.
Les lois : de nombreuses lois viennent compléter le Code de commerce, notamment en matière de droit boursier, de droit des entreprises en difficulté, etc.
La jurisprudence : les décisions des tribunaux (notamment la Cour de cassation) interprètent et précisent les règles du Droit des Sociétés.

Il est donc important de se tenir informé de l'évolution de la législation et de la jurisprudence, pour être sûr d'appliquer les bonnes règles.

Conclusion : Alors, Prêt à Créer Votre Empire ?

Voilà, nous avons fait un petit tour d'horizon du Droit des Sociétés. C'est un domaine complexe, mais passionnant, qui est essentiel pour comprendre le monde des affaires. J'espère que cette présentation vous aura éclairé, et vous aura donné envie d'en savoir plus. Et qui sait, peut-être que vous serez le prochain Steve Jobs, le prochain Bill Gates, ou la prochaine Coco Chanel. En tout cas, si vous réussissez, n'oubliez pas de remercier votre professeur de Droit des Sociétés (et de lui envoyer une petite part des bénéfices, on ne sait jamais !). Mais si vous vous plantez lamentablement, vous pourrez toujours dire que c'est la faute du Droit des Sociétés, c'est toujours une bonne excuse ! Allez, au travail, et que la force juridique soit avec vous ! Et surtout, n'oubliez pas : le Droit des Sociétés, c'est sérieux… mais on peut en rire aussi !

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Ah, le Droit des Sociétés ! Rien que le nom a le don d'effrayer les étudiants en droit. On imagine des montagnes de paperasse, des termes juridiques plus obscurs les uns que les autres, et des nuits blanches à essayer de comprendre la différence entre une action et une obligation. Mais pas de panique ! On va décortiquer tout ça ensemble, avec une bonne dose d'humour et un brin de sarcasme, histoire de ne pas sombrer dans l'ennui le plus total. Accrochez-vous, ça va secouer !

Le Droit des Sociétés, c'est quoi, au juste ?

Imaginez un jeu de société grandeur nature, avec des règles complexes, des alliances improbables et des trahisons dignes d'un épisode de Game of Thrones. Le Droit des Sociétés, c'est un peu ça. C'est l'ensemble des règles juridiques qui encadrent la création, la vie et la mort des entreprises. En gros, ça répond à des questions cruciales :

Comment monter sa boîte sans se ruiner (et sans finir en prison) ?
Quels sont les droits et les devoirs des associés (et comment éviter de se faire poignarder dans le dos) ?
Comment prendre des décisions importantes (et comment éviter les guerres intestines) ?
Comment financer son entreprise (et comment éviter de se faire plumer par les banques) ?
Comment faire évoluer son entreprise (et comment éviter le dépôt de bilan) ?

En d'autres termes, le Droit des Sociétés, c'est le mode d'emploi de l'entreprise. Sans lui, ce serait le chaos, la loi de la jungle. Et croyez-moi, on a déjà assez de problèmes comme ça, on n'a pas besoin d'en rajouter avec des entreprises qui font n'importe quoi !

Pourquoi se coltiner ce cours ? (Outre le sadisme de vos profs)

Soyons honnêtes, au début, on se demande tous pourquoi on doit passer des heures à étudier ce truc. C'est technique, c'est rébarbatif, et ça n'a rien de sexy. Mais en y regardant de plus près, on se rend compte que le Droit des Sociétés, c'est un peu comme la boîte à outils du juriste. Ça peut servir dans plein de situations différentes.

DROIT DES SOCIETES PDF Pr. Saida GUENBOUR

En étudiant cette matière, vous allez :

Comprendre comment les entreprises fonctionnent (et comment elles font du fric)
Être capable de conseiller des entrepreneurs (et de devenir leur sauveur)
Savoir comment investir intelligemment (et d'éviter les placements foireux)
Pouvoir négocier des contrats (et d'obtenir des conditions avantageuses)
Devenir un juriste complet et polyvalent (et d'impressionner vos collègues)

Alors, motivés ? Non ? Bon, d'accord, il y a aussi l'aspect "examens" à prendre en compte. Mais on ne va pas se mentir, c'est quand même plus gratifiant d'acquérir des compétences utiles pour sa carrière, non ? (Enfin, on essaie de s'en persuader...)

Les différentes formes de sociétés : Un bestiaire juridique

Le monde des sociétés, c'est un peu comme un zoo. Il y a plein d'espèces différentes, chacune avec ses propres caractéristiques, ses propres avantages et ses propres inconvénients. On va faire un petit tour du propriétaire, pour que vous puissiez vous y retrouver (et éviter de vous faire mordre par un lion) !

La Société Anonyme (SA) : La grosse bête

La SA, c'est un peu la grosse bête du Droit des Sociétés. C'est la forme juridique la plus complexe, celle qui est généralement utilisée par les grandes entreprises. Elle se caractérise par :

Un capital social minimum élevé (37 000 € en France).
Un nombre minimum d'actionnaires (deux, sauf si elle est unipersonnelle).
Une direction assurée par un conseil d'administration (ou un conseil de surveillance et un directoire).
Une responsabilité limitée des actionnaires à leurs apports.

La SA, c'est la forme idéale pour les projets d'envergure, qui nécessitent d'importants capitaux. Mais attention, elle est aussi plus coûteuse et plus contraignante à gérer que les autres formes de sociétés. Il faut donc être bien préparé avant de se lancer dans l'aventure.

Commentaire sarcastique : La SA, c'est comme une limousine : c'est classe, c'est confortable, mais ça consomme et c'est difficile à garer !

La Société à Responsabilité Limitée (SARL) : La valeur sûre

La SARL, c'est un peu la valeur sûre du Droit des Sociétés. C'est la forme juridique la plus répandue, celle qui est utilisée par la plupart des petites et moyennes entreprises. Elle se caractérise par :

Un capital social minimum libre (1 € symbolique en France).
Un nombre maximum d'associés (100).
Une direction assurée par un ou plusieurs gérants.
Une responsabilité limitée des associés à leurs apports.

La SARL, c'est la forme idéale pour les projets de taille modeste, qui ne nécessitent pas d'investissements colossaux. Elle est plus simple à créer et à gérer que la SA, ce qui en fait un choix populaire auprès des entrepreneurs débutants.

Commentaire sarcastique : La SARL, c'est comme une bonne vieille Twingo : c'est fiable, c'est économique, et ça fait le job !

La Société par Actions Simplifiée (SAS) : La rebelle

La SAS, c'est un peu la forme juridique à la mode. Elle est de plus en plus utilisée, car elle offre une grande souplesse aux associés. Elle se caractérise par :

Un capital social minimum libre (1 € symbolique en France).
Un nombre minimum d'associés (un, sauf si elle est unipersonnelle).
Une direction assurée par un président (et éventuellement d'autres organes de direction).
Une responsabilité limitée des associés à leurs apports.

La SAS, c'est la forme idéale pour les projets innovants, qui nécessitent une grande liberté d'organisation. Elle est plus flexible que la SARL, ce qui permet aux associés de définir les règles du jeu comme ils le souhaitent (dans le respect de la loi, bien sûr !).

Commentaire sarcastique : La SAS, c'est comme une start-up : c'est branché, c'est dynamique, mais ça peut planter du jour au lendemain !

Les autres formes de sociétés : La ménagerie

Bien sûr, il existe d'autres formes de sociétés, moins courantes, mais qui peuvent être adaptées à certaines situations spécifiques. On peut citer :

La Société en Nom Collectif (SNC) : une société où tous les associés sont responsables indéfiniment et solidairement des dettes de la société. (Commentaire sarcastique : C'est un peu comme un mariage sans contrat de mariage : on partage tout, les joies comme les emmerdes !)
La Société en Commandite Simple (SCS) : une société où il y a deux types d'associés : les commandités (responsables indéfiniment et solidairement) et les commanditaires (responsableslimitativement à leurs apports).
La Société Civile (SC) : une société qui exerce une activité civile (par exemple, une société immobilière).
L'Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL) : une SARL avec un seul associé.
La Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) : une SAS avec un seul associé.

Bref, vous l'aurez compris, le Droit des Sociétés, c'est un véritable bestiaire juridique. Il y en a pour tous les goûts, et pour tous les projets. Il suffit de trouver la forme juridique qui correspond le mieux à vos besoins (et à vos ambitions !).

Les apports : Le nerf de la guerre

Pour créer une société, il faut bien évidemment un capital de départ. Ce capital est constitué par les apports des associés. Il existe trois types d'apports :

Les apports en numéraire : c'est de l'argent, tout simplement. (Commentaire sarcastique : Le cash, le fric, le pognon, appelez ça comme vous voulez, c'est indispensable !)
Les apports en nature : ce sont des biens autres que de l'argent (un immeuble, un fonds de commerce, un brevet, etc.). (Commentaire sarcastique : Attention à bien évaluer la valeur de ces biens, sinon vous risquez de vous faire avoir !)
Les apports en industrie : c'est le savoir-faire, les compétences, l'expérience d'un associé. (Commentaire sarcastique : Difficile à quantifier, mais ça peut être très précieux, surtout si l'associé en question est un génie !)

Les parts sociales et les actions : Le Saint Graal

Un droit aux bénéfices : les associés ont le droit de percevoir une partie des bénéfices réalisés par la société (sous forme de dividendes).
Un droit à l'information : les associés ont le droit d'être informés de la situation financière de la société.
Un droit de vote : les associés ont le droit de participer aux décisions de la société (en votant lors des assemblées générales).
Un droit de céder ses parts sociales ou ses actions : les associés ont le droit de vendre leurs parts sociales ou leurs actions à d'autres personnes.

La gouvernance : Qui tire les ficelles ?

Dans les SARL, la gouvernance est assurée par un ou plusieurs gérants.
Dans les SA, la gouvernance est assurée par un conseil d'administration (ou un conseil de surveillance et un directoire).
Dans les SAS, la gouvernance est assurée par un président (et éventuellement d'autres organes de direction).

Les assemblées générales : Le grand cirque

L'assemblée générale ordinaire (AGO) : elle se tient chaque année pour approuver les comptes annuels, affecter les résultats, nommer les dirigeants, etc.
L'assemblée générale extraordinaire (AGE) : elle se tient pour prendre des décisions importantes qui modifient les statuts de la société (par exemple, une augmentation de capital, une modification de la forme sociale, une fusion, etc.).

Commentaire sarcastique : Les assemblées générales, c'est un peu comme un spectacle de marionnettes : les dirigeants tirent les ficelles, et les actionnaires applaudissent (ou pas) !

Les conventions réglementées : Gare aux conflits d'intérêts !

Commentaire sarcastique : Les conventions réglementées, c'est un peu comme se servir dans la caisse : c'est tentant, mais c'est interdit (sauf si vous suivez les règles) !

Les modifications du capital social : On change de taille

Les modifications du capital social doivent être décidées en assemblée générale extraordinaire, et elles doivent être publiées dans un journal d'annonces légales.